MiCA La proposition de loi

Comprendre la loi Mica 

L’Europe est-elle anti crypto?

Tout d’abord il faut dire que les acteurs de la crypto économie européenne ont été ballottés. Tenus en haleine par des propositions qui ont eues de quoi provoquer des sueurs froides.

Une partie de la proposition de loi a suscité  l’inquiétude de nombreux acteurs du milieu et pour cause.

Elle avait de quoi mettre en péril l’avenir du bitcoin.  En premier lieu rappelons que le Parlement a  statué à la mi mars sur la loi MiCA (Markets in Crypto-Assets). La dessus un vote attendu sur la dite loi,  qui de façon subreptice visait à rendre les cryptomonnaies illégales dans l’Union européenne.

Qu’est ce que MiCA?

Le marché des cryptomonnaies va progressivement être réglementé par l’Union européenne qui de ce fait prépare une réglementation MiCA (Market in Crypto Assets). Que l’on pourrait définir comme étant une régulation d’harmonisation dans le but de proposer un cadre. 

De sorte que l’ensemble des entreprises de l’union européenne puissent échanger, contractualiser, adresser un marché mais également construire  des produits sur le même schéma.

De base prévue en fin février 2022, la version finale du projet MiCA aurait du être votée par la Commission des affaires économiques et monétaires de l’Union européenne à la mi-mars.

Pour rappel

3 entités doivent se concerter et s’accorder afin de proposer une fameuse loi encadrant le monde de cryptomonnaie et de la blockchain. Un trilogue est alors mené par La commission européenne le conseil européen et le parlement EU  qui se concerte et s’accorde sur une version avec que celle-ci ne soit votée, adoptée et applicable.

Objectif : Trouver un consensus qui aligne tout le monde et dans les intérêts de l’EU

La polémique

Le parlement a  fait des propositions dangereuses qui aurait rendu, de facto, Bitcoin (BTC) et la Preuve de travail (PoW) hors-la-loi en Union européenne ne permettant  pas aux acteurs de la crypto économie de continuer a exister.

Car trop éloigné de la réalité du besoin et du marché, qui castre les abus sans laisser suffisamment de leste pour la compétitivité des services en comparaison a d’autres pays tels que la Chine ou les US.

Article 61

L’article 61 de la proposition de loi prévoyait en effet d’interdire l’exploitation de cryptomonnaies « non durables », c’est-à-dire celles utilisant le minage par la preuve de travail (Proof of Work), pratique ayant un impact négatif sur l’environnement. L’adoption de cet article aurait ainsi pour conséquence d’interdire la plupart des cryptomonnaies principales du marché, comme le Bitcoin ou l’Ethereum.

 

Video

MiCA

 

Les propositions & les consequences 

Projet de loi qui menace l’écosystème crypto européen , équivaut a tuer le tissu économique puisque rendant  les cryptomonnaies illégales dans l’Union européenne provoquant une fuite de toute la Cryptosphère vers les US.

Pour prendre un autre exemple rappelons de l’épisode lorsque la Chine a voulu interdire le minage après cela il y a eu une fuite notable de l’activité vers  les Etats Unis.

Notons que plus des 3/4 qui fonctionnement sur le système de PoW deviendront interdit en EU. Partant de ce fait discriminant, nous devrions nous attendre également a un exode massif.

stablecoins

Les jetons référencés par des actifs  devront se soumettre a des règles strictes.

Les émetteurs devraient posséder un siège social au sein de l’UE, dans le but d’en assurer le contrôle.

Notamment obtenir des informations qui permettrait d’être en aquédation avec le KYC (Know Your Costumer) mais en décalage avec son fonctionnement.

NFT

Les NFT mise en péril du concept de neutralité technologique

En admettant qu’il seraient désormais perçus comme étant des moyens de paiement sans prendre en compte leurs usages ni leur utilité initiales.

que veut la loi 

MiCA

La loi Mica a de base un objectif sain et veut poser un cadre.

Sur le plan de la régulation est incontournable pour l’Union Européenne de passer outre afin de pouvoir harmoniser cet écosystème.

Sous réserve de préserver l’ensemble des projets, acteurs qui participent activement au développement sur la base de cette technologie innovante.

A contrario, l’EU veut soutenir, se doit de soutenir ce système! Tout bien pesé la proposition a été rejetée.

Cependant nous ne devons plus à l’avenir, laisser quiconque n’ayant pas l’expertise ou la compréhension du cadre légiférer sur cet écosystème.

En dernier lieu, notons qu’il s’agit d’une incompréhension qui nous concerne tous et dont la résolution passera par l’éducation.

A ce jour a mi chemin dans mon parcours d’étudiante à l’Efap en  MBA Spécialisé Digital Marketing & Business en part-time et de ce fait en alternance en tant que Project Manager chez Natixis au sein du Tresory Solution qui sont les fonctions support de banque grande clientèle.

Et soudain une pensée de Winston Churchill me vient à l’esprit 

« Du sang, du labeur, des larmes et de la sueur »

                               

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